Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité explique de manière claire et transparente comment esmcirazelis.com collecte, utilise, protège et conserve vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site, passez une commande ou contactez notre service client.

Elle s’applique notamment aux services proposés dans le domaine du mobilier d’intérieur, du mobilier d’extérieur, des accessoires pour la maison et des solutions de rangement.

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions françaises applicables en matière de protection des données.

1. Champ d’application

Cette politique s’applique aux données personnelles traitées lorsque vous :

consultez ou utilisez notre site ;
naviguez sur nos pages et utilisez ses fonctionnalités ;
créez un compte, lorsque cette fonctionnalité est disponible ;
passez, payez ou gérez une commande ;
recevez une commande en France ;
contactez notre service client ;
demandez un retour, un remboursement ou une annulation ;
nous adressez une question, une réclamation ou toute autre demande.

Nous collectons uniquement les données pertinentes pour les finalités décrites dans la présente politique ou lorsque leur traitement est autorisé ou imposé par la réglementation applicable.

2. Responsable du traitement

Les traitements de données personnelles liés au site sont gérés aux coordonnées indiquées dans la section « Contact » de la présente politique.

Pour toute question relative à la protection de vos données ou à l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous.

3. Données personnelles collectées

Selon votre utilisation du site, nous pouvons être amenés à traiter les catégories de données suivantes :

Informations que vous fournissez

nom et prénom ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
adresse de livraison ;
adresse de facturation, lorsque nécessaire ;
informations relatives aux commandes ;
informations nécessaires au traitement des retours, remboursements ou annulations ;
informations liées à votre compte lorsque cette fonctionnalité est disponible ;
contenu des échanges avec notre service client.

Informations relatives aux paiements

Lors d’un achat, les informations nécessaires au paiement peuvent être traitées par les prestataires de paiement concernés.

Nous pouvons recevoir certaines informations relatives à la transaction, telles que le montant, la date ou le statut du paiement, afin d’assurer le suivi de la commande. Nous ne prétendons pas conserver nous-mêmes les numéros complets de carte bancaire lorsqu’ils sont directement traités par un prestataire de paiement.

Données techniques et de navigation

Lorsque vous utilisez notre site, certaines informations techniques peuvent être collectées automatiquement, notamment :

adresse IP ;
type d’appareil ;
type et version du navigateur, lorsque disponibles ;
pages consultées et interactions avec le site ;
date et heure de navigation ;
informations techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.

Les données effectivement collectées dépendent des fonctionnalités utilisées, de votre appareil et, le cas échéant, de vos choix concernant les cookies.

4. Modalités de collecte

Vos données peuvent être collectées :

directement auprès de vous, lorsque vous passez une commande, remplissez un formulaire ou contactez notre service client ;
dans le cadre de nos services, notamment lors du paiement, de la livraison ou d’un retour ;
automatiquement, lors de votre navigation sur le site ;
par l’intermédiaire de cookies et technologies similaires, selon leur finalité et lorsque leur utilisation est légalement autorisée.

Certaines informations sont nécessaires au traitement d’une commande ou à la fourniture d’un service. Leur absence peut empêcher ou limiter le traitement de votre demande.

5. Cookies et technologies similaires

Notre site peut utiliser des cookies et technologies similaires pour assurer son fonctionnement, mémoriser certains choix, améliorer la navigation et, lorsque cela est autorisé, analyser l’utilisation du site.

Cookies nécessaires

Certains cookies peuvent être indispensables au fonctionnement, à la sécurité du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé. Lorsqu’ils bénéficient d’une exemption de consentement prévue par la réglementation, ils peuvent être utilisés sans consentement préalable.

Cookies soumis à consentement

D’autres cookies peuvent être utilisés à des fins d’analyse, de personnalisation, de publicité ou pour d’autres finalités nécessitant votre consentement préalable.

Lorsque le consentement est requis, il doit être libre, spécifique, éclairé et non ambigu. Les options permettant d’accepter ou de refuser les cookies concernés doivent être présentées de manière claire et équilibrée.

Vous pouvez, selon les fonctionnalités disponibles sur le site, accepter, refuser ou personnaliser vos préférences. Les cookies soumis à consentement ne doivent pas être activés avant l’expression d’un choix valable lorsque la réglementation l’exige.

Lorsque vous avez donné votre consentement, vous pouvez le retirer ultérieurement selon les modalités proposées sur le site. Le mécanisme de gestion des préférences doit rester accessible conformément aux règles applicables.

Les règles applicables aux cookies dépendent notamment de leur finalité et des conditions dans lesquelles ils sont utilisés. Une politique dédiée aux cookies peut fournir des informations complémentaires lorsque celle-ci est disponible sur le site.

6. Finalités du traitement

Nous utilisons vos données personnelles uniquement dans la mesure nécessaire aux finalités concernées, notamment pour :

enregistrer et gérer vos commandes ;
traiter et suivre les paiements ;
organiser la préparation et la livraison des commandes ;
vous contacter concernant votre commande ;
répondre aux demandes adressées au service client ;
gérer les retours, remboursements et annulations ;
gérer un compte utilisateur lorsque cette fonctionnalité est proposée ;
assurer le fonctionnement, la maintenance et la sécurité du site ;
prévenir les utilisations abusives ou les incidents de sécurité ;
améliorer le site et ses fonctionnalités ;
respecter nos obligations légales, comptables et fiscales ;
établir, exercer ou défendre nos droits ;
réaliser certaines opérations d’analyse ou de communication commerciale lorsque la réglementation l’autorise et, lorsque nécessaire, avec votre consentement.

Nous n’utilisons pas vos données à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées, sauf lorsque cette utilisation est autorisée ou imposée par la loi.

7. Partage des données

Pour assurer le fonctionnement du site et fournir les services demandés, certaines données peuvent être communiquées aux prestataires nécessaires à leur réalisation.

Selon les services utilisés, ces destinataires peuvent notamment comprendre :

les prestataires de paiement ;
les transporteurs et prestataires logistiques ;
les prestataires d’hébergement, de maintenance et de services techniques ;
les prestataires intervenant dans le service client ;
les prestataires d’analyse ou de technologies utilisés pour le fonctionnement du site, lorsque leur utilisation est applicable.

Les informations communiquées sont limitées à celles nécessaires à la réalisation de la finalité concernée.

Nous pouvons également communiquer certaines données lorsque cette communication est nécessaire pour respecter une obligation légale, répondre à une demande valable d’une autorité compétente ou établir, exercer ou défendre un droit.

8. Transferts de données hors de l’Espace économique européen

Selon les prestataires et solutions techniques utilisés, certaines données personnelles peuvent être traitées ou accessibles depuis un pays situé en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsque la réglementation l’exige, nous mettons en place les garanties appropriées prévues par le RGPD pour encadrer ces transferts.

Les garanties applicables peuvent notamment dépendre du pays concerné, du destinataire et du service utilisé.

9. Durée de conservation

Nous ne conservons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées ou que ne l’exigent les obligations légales applicables.

La durée de conservation peut notamment dépendre :

de la durée nécessaire à l’exécution d’une commande ou d’un service ;
de la nature des données concernées ;
des obligations légales, comptables ou fiscales ;
de la nécessité de gérer une réclamation ou un litige ;
de la nécessité d’établir, d’exercer ou de défendre nos droits.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires et qu’aucune obligation ne justifie leur conservation, elles peuvent être supprimées, anonymisées ou traitées conformément à la réglementation applicable.

La durée de conservation des cookies peut être différente de celle des données liées aux commandes ou à la relation client.

10. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et appropriées afin de protéger vos données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la destruction, l’altération, l’utilisation abusive ou la divulgation non autorisée.

Ces mesures sont adaptées à la nature des données traitées et aux risques associés.

Toutefois, aucune transmission ou méthode de stockage électronique ne peut garantir une sécurité absolue. Nous ne pouvons donc pas garantir une sécurité totalement infaillible des données.

11. Vos droits

Conformément au RGPD et à la réglementation française applicable, vous disposez, selon les conditions et limites prévues par la loi, des droits suivants :

Droit d’accès : obtenir des informations sur le traitement de vos données et, lorsque les conditions sont réunies, une copie de celles-ci.
Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou leur complément lorsqu’elles sont incomplètes.
Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données lorsque les conditions légales sont remplies.
Droit à la limitation : demander la limitation du traitement dans les situations prévues par la réglementation.
Droit à la portabilité : recevoir certaines données fournies dans un format structuré et couramment utilisé, lorsque les conditions légales sont remplies.
Droit d’opposition : vous opposer à certains traitements dans les conditions prévues par le RGPD.
Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement repose sur votre consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.

Ces droits peuvent être soumis à certaines conditions ou exceptions prévues par la réglementation, notamment lorsque la conservation de certaines données est imposée par la loi.

12. Prospection commerciale

Lorsque la réglementation vous permet de vous opposer à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale, vous pouvez exercer ce droit selon les modalités prévues.

Lorsque les communications commerciales reposent sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

13. Retrait du consentement

Lorsque le traitement de vos données repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Le retrait n’affecte pas la licéité des traitements réalisés avant celui-ci.

Le retrait du consentement ne signifie pas nécessairement que toutes les données seront immédiatement supprimées lorsque leur conservation reste nécessaire pour respecter une obligation légale ou exercer ou défendre un droit.

14. Bases légales du traitement

Selon la nature du traitement, nous pouvons nous appuyer sur différentes bases légales prévues par le RGPD.

Exécution d’un contrat

Cette base peut notamment s’appliquer au traitement d’une commande, à son paiement, à son suivi et à sa livraison.

Respect d’une obligation légale

Certaines données peuvent être traitées lorsque leur conservation ou leur utilisation est nécessaire au respect d’une obligation légale, comptable, fiscale ou réglementaire.

Consentement

Lorsque la réglementation l’exige, nous recueillons votre consentement avant certains traitements, notamment pour certaines catégories de cookies ou certaines opérations de prospection commerciale.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, celui-ci doit être libre, spécifique, éclairé et non ambigu et peut être retiré à tout moment.

Intérêt légitime

Certains traitements peuvent être fondés sur notre intérêt légitime, notamment pour assurer la sécurité du site, prévenir les abus, améliorer certains services ou établir, exercer et défendre nos droits.

15. Décisions automatisées et profilage

Nous ne présentons pas dans la présente politique de traitement reposant sur une décision exclusivement automatisée produisant à votre égard des effets juridiques ou des effets significatifs similaires.

Si une telle opération devait être mise en œuvre et nécessiter une information spécifique, les informations requises vous seraient communiquées conformément à la réglementation applicable.

16. Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter de préférence par e-mail :

E-mail : team@esmcirazelis.com

Vous pouvez également nous contacter par téléphone ou par courrier aux coordonnées indiquées dans la section « Contact ».

Afin de faciliter le traitement de votre demande, nous vous recommandons d’indiquer :

votre nom et prénom ;
vos coordonnées de contact ;
la nature de votre demande ;
toute information permettant d’identifier les données ou la commande concernée.

Lorsque cela est nécessaire pour protéger vos données, nous pouvons vous demander des informations complémentaires permettant de vérifier raisonnablement votre identité.

Nous ne vous demanderons pas votre mot de passe, le numéro complet de votre carte bancaire ou d’autres informations sensibles qui ne seraient pas nécessaires au traitement de votre demande.

Les demandes sont traitées dans les délais prévus par la réglementation applicable.

17. Réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n’est pas conforme à la réglementation applicable, vous pouvez d’abord nous contacter afin que nous puissions examiner votre demande.

Vous disposez également du droit, lorsque les conditions sont réunies, d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données, conformément au RGPD et au droit français.

18. Contact

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :