Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité explique de manière transparente comment nous collectons, utilisons, conservons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site esmcirazelis.com, notamment lorsque vous consultez nos pages, passez une commande ou utilisez nos services liés à la vente de mobilier d’intérieur, de mobilier d’extérieur, d’accessoires pour la maison et de solutions de rangement.

Cette politique est destinée en particulier aux consommateurs en France. Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de nos activités sont effectués conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions françaises applicables en matière de protection des données personnelles.

1. Champ d’application

La présente Politique de confidentialité s’applique aux données personnelles que nous traitons lorsque vous :

visitez ou consultez notre site ;
naviguez sur nos pages et utilisez les fonctionnalités disponibles ;
créez un compte, lorsque cette fonctionnalité est proposée ;
passez, payez ou gérez une commande ;
recevez une commande en France ;
contactez notre service client ;
demandez un retour, un remboursement ou une annulation ;
nous adressez une question, une réclamation ou toute autre demande.

Elle s’applique aux traitements de données personnelles nécessaires au fonctionnement du site et à la fourniture des services proposés. Elle ne constitue pas une autorisation générale nous permettant d’utiliser vos données personnelles pour des finalités non définies dans la présente politique.

2. Responsable du traitement et coordonnées

Les traitements de données personnelles effectués dans le cadre du site sont gérés aux coordonnées indiquées dans la section Contact de la présente politique.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, à l’exercice de vos droits ou au traitement de vos informations, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous.

Lorsque plusieurs prestataires interviennent dans le traitement de certaines données, leurs rôles respectifs peuvent dépendre du service concerné et de la nature du traitement effectué.

3. Données personnelles que nous collectons

Selon votre utilisation du site et les services que vous demandez, nous pouvons traiter différentes catégories de données personnelles.

Informations que vous nous fournissez

nom et prénom ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
adresse de livraison ;
adresse de facturation lorsque celle-ci est nécessaire ;
informations relatives à vos commandes ;
informations nécessaires au traitement d’une demande de retour, de remboursement ou d’annulation ;
informations relatives à votre compte lorsque cette fonctionnalité est disponible ;
contenu des messages et informations que vous choisissez de transmettre à notre service client.

Informations relatives aux paiements

Lors d’un achat, certaines informations nécessaires au traitement du paiement sont traitées par les prestataires de paiement concernés. Nous ne prétendons pas conserver nous-mêmes les numéros complets de carte bancaire lorsque ceux-ci sont directement traités par un prestataire de paiement.

Nous pouvons toutefois recevoir ou conserver certaines informations relatives à la transaction, telles que le montant, la date, le statut du paiement ou les informations nécessaires au suivi de la commande.

Données techniques et données de navigation

Lorsque vous utilisez notre site, certaines informations techniques peuvent être collectées automatiquement, notamment :

adresse IP ;
type d’appareil utilisé ;
type et version du navigateur, lorsque ces informations sont disponibles ;
pages consultées et interactions avec le site ;
date et heure de connexion ou de navigation ;
certaines informations techniques nécessaires au fonctionnement, à la maintenance et à la sécurité du site.

La nature exacte des données collectées dépend des fonctionnalités utilisées, de votre appareil et, lorsque cela est applicable, de vos choix concernant les cookies et technologies similaires.

4. Comment nous collectons les données

Nous pouvons collecter vos données personnelles de différentes manières :

directement auprès de vous, lorsque vous remplissez un formulaire, passez une commande ou contactez notre service client ;
dans le cadre de l’utilisation de nos services, notamment lors d’une commande, d’un paiement, d’une livraison ou d’une demande de retour ;
automatiquement, lorsque vous naviguez sur le site et que certaines informations techniques sont générées ;
au moyen de cookies et technologies similaires, selon leur finalité et, lorsque cela est requis, après obtention de votre consentement.

Lorsque certaines informations sont nécessaires pour traiter une commande ou fournir un service demandé, leur absence peut empêcher ou limiter la possibilité de traiter correctement votre demande. Nous cherchons à ne collecter que les informations pertinentes et nécessaires aux finalités concernées.

5. Cookies et technologies similaires

Notre site peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d’assurer certaines fonctionnalités, de mémoriser certains choix, d’améliorer l’expérience de navigation et, lorsque cela est autorisé, de mesurer ou d’analyser l’utilisation du site.

Cookies nécessaires

Certains cookies ou traceurs peuvent être nécessaires au fonctionnement du site, à sa sécurité ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur. Lorsqu’ils entrent dans les catégories pouvant être utilisés sans consentement préalable conformément aux règles applicables, ils peuvent être déposés ou utilisés sans recueillir ce consentement.

Cookies soumis à consentement

D’autres cookies ou technologies similaires peuvent être utilisés à des fins d’analyse, de personnalisation, de publicité ou pour d’autres finalités qui nécessitent un consentement préalable en vertu de la réglementation applicable.

La simple consultation du site ou la poursuite de la navigation ne constitue pas, à elle seule, un consentement valable à l’utilisation de traceurs soumis à consentement.

Lorsque votre consentement est requis, vous devez pouvoir faire un choix libre, spécifique, éclairé et non ambigu. Les options permettant d’accepter ou de refuser les traceurs concernés doivent être présentées de manière claire et le refus doit être aussi simple que l’acceptation. :contentReference[oaicite:0]{index=0}

Vous pouvez, selon les fonctionnalités disponibles sur le site, accepter, refuser ou personnaliser vos choix concernant les catégories de cookies concernées. Les traceurs soumis à consentement ne doivent pas être activés avant l’expression d’un choix valable lorsque la réglementation exige un consentement préalable. :contentReference[oaicite:1]{index=1}

Lorsque vous avez donné votre consentement à l’utilisation de certains cookies ou traceurs, vous devez pouvoir le retirer ultérieurement de manière simple et accessible. Le mécanisme permettant de gérer vos préférences doit rester accessible pendant votre navigation, conformément aux règles applicables. :contentReference[oaicite:2]{index=2}

Nous ne prétendons pas que tous les cookies sont soumis aux mêmes règles. La nécessité d’un consentement dépend notamment de leur finalité et des conditions dans lesquelles ils sont utilisés.

Des informations complémentaires concernant les cookies et technologies similaires peuvent être présentées dans une politique dédiée aux cookies lorsque cette information est disponible sur le site.

6. Finalités du traitement des données personnelles

Nous traitons vos données personnelles uniquement pour des finalités déterminées et dans la mesure nécessaire à ces finalités. Selon les circonstances, vos données peuvent notamment être utilisées pour :

enregistrer, traiter et gérer vos commandes ;
traiter et suivre les paiements ;
organiser la préparation et la livraison des commandes en France ;
vous contacter concernant une commande ou son traitement ;
répondre aux questions et demandes adressées au service client ;
traiter les demandes de retour, de remboursement et d’annulation ;
gérer un compte utilisateur lorsque cette fonctionnalité est proposée ;
assurer le fonctionnement, la maintenance et la sécurité du site ;
prévenir certaines utilisations abusives ou opérations susceptibles de compromettre la sécurité du site ;
améliorer les fonctionnalités et l’expérience d’utilisation du site ;
traiter les demandes et communications que vous nous adressez volontairement ;
respecter les obligations légales, comptables, fiscales ou réglementaires applicables ;
établir, exercer ou défendre nos droits lorsque cela est nécessaire, notamment en cas de réclamation ou de litige ;
réaliser certaines opérations d’analyse ou de communication commerciale lorsque leur utilisation est légalement autorisée et, lorsque cela est requis, après obtention de votre consentement.

Nous n’utilisons pas vos données personnelles pour des finalités incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées, sauf lorsque cette utilisation est autorisée ou imposée par la réglementation applicable.

7. Partage des données avec des prestataires et des tiers

Pour assurer le fonctionnement du site et fournir les services demandés, certaines données personnelles peuvent être communiquées aux prestataires ou partenaires nécessaires à l’exécution des opérations concernées.

Selon les services utilisés, les catégories de destinataires peuvent notamment comprendre :

les prestataires de services de paiement ;
les prestataires de transport, de livraison et de logistique ;
les prestataires d’hébergement, de maintenance et de services techniques ;
les prestataires intervenant dans le service client ;
les prestataires de services d’analyse ou de technologies nécessaires au fonctionnement du site, lorsque leur utilisation est applicable et légalement autorisée.

Le partage des données est limité aux informations nécessaires à la réalisation du service ou de la finalité concernée. Les prestataires intervenant pour notre compte traitent les données conformément aux instructions et aux obligations qui leur sont applicables.

Selon la nature du service et leur rôle propre, certains prestataires peuvent également être soumis à leurs propres obligations légales en matière de protection des données.

Nous pouvons également communiquer certaines données personnelles lorsque cette communication est nécessaire pour respecter une obligation légale, répondre à une demande légalement valable d’une autorité compétente ou établir, exercer ou défendre un droit.

8. Transferts de données en dehors de l’Espace économique européen

Selon les prestataires et les solutions techniques utilisés pour exploiter le site, certaines données personnelles peuvent être traitées ou accessibles depuis un pays situé en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsque la réglementation applicable l’exige, nous mettons en place les garanties appropriées pour encadrer ces transferts, conformément aux exigences du RGPD. Les mécanismes applicables peuvent notamment dépendre du pays concerné, du destinataire et du service utilisé.

Nous ne considérons pas la localisation géographique d’un prestataire comme une autorisation générale de transférer librement des données personnelles. Tout transfert international est effectué dans le respect des exigences applicables.

9. Conservation des données personnelles

Nous ne conservons pas vos données personnelles indéfiniment. La durée de conservation dépend de la finalité du traitement et des obligations qui nous sont applicables.

Les critères pris en compte peuvent notamment comprendre :

la durée nécessaire à l’exécution de la commande ou du service demandé ;
la nature des données concernées ;
les obligations légales, comptables, fiscales ou réglementaires applicables ;
la nécessité de conserver certains éléments pour gérer une réclamation ou un litige ;
la nécessité d’établir, d’exercer ou de défendre des droits.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées et qu’aucune obligation légale ou autre motif légitime ne justifie leur conservation, elles sont supprimées, anonymisées ou traitées conformément aux règles applicables.

Les durées de conservation des cookies et traceurs peuvent être différentes de celles applicables aux données personnelles liées aux commandes, aux comptes ou à la relation client. Ces durées doivent donc être distinguées.

10. Sécurité des données personnelles

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et appropriées destinées à protéger vos données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la destruction, l’altération, l’utilisation abusive ou la divulgation non autorisée.

Ces mesures sont adaptées à la nature des données traitées et aux risques associés. Elles peuvent notamment concerner la gestion des accès, la sécurité des systèmes, la protection des communications et les mesures organisationnelles destinées à limiter les accès aux données aux personnes ou prestataires qui en ont besoin.

Aucune méthode de transmission ou de stockage électronique ne peut toutefois garantir une sécurité absolue dans toutes les circonstances. Nous ne promettons donc pas une sécurité totale ou infaillible des données.

11. Vos droits

Conformément au RGPD et aux règles françaises applicables, vous pouvez bénéficier, selon les conditions et limites prévues par la réglementation, des droits suivants :

Droit d’accès : vous pouvez demander si nous traitons vos données personnelles et, lorsque les conditions sont remplies, obtenir une copie des données concernées.
Droit de rectification : vous pouvez demander la correction de données personnelles inexactes ou leur complétion lorsqu’elles sont incomplètes.
Droit à l’effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données lorsque les conditions légales permettant l’exercice de ce droit sont réunies.
Droit à la limitation du traitement : dans certaines situations prévues par la réglementation, vous pouvez demander que l’utilisation de vos données soit limitée.
Droit à la portabilité : lorsque les conditions légales sont remplies, vous pouvez recevoir certaines données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable du traitement lorsque cela est techniquement possible.
Droit d’opposition : dans certaines circonstances, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, notamment lorsque celui-ci repose sur notre intérêt légitime ou dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Ces droits ne sont pas tous applicables à chaque situation et peuvent être soumis à des conditions ou exceptions prévues par le RGPD ou par le droit français. Par exemple, certaines données peuvent devoir être conservées lorsque la loi nous impose de les conserver.

12. Droit d’opposition et prospection commerciale

Lorsque la réglementation vous permet de vous opposer à l’utilisation de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale, vous pouvez exercer ce droit conformément aux modalités prévues.

Lorsque des communications commerciales sont fondées sur votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment. Le retrait ou l’opposition n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant cette décision.

13. Retrait du consentement

Lorsque nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant le retrait sur la base du consentement précédemment donné.

Le retrait du consentement n’entraîne pas nécessairement la suppression immédiate de toutes les données concernées lorsque leur conservation ou leur traitement repose également sur une autre base légale, notamment pour respecter une obligation légale ou établir, exercer ou défendre un droit.

14. Bases légales du traitement

Selon la nature du traitement, nous pouvons nous appuyer sur différentes bases légales reconnues par le RGPD.

Exécution d’un contrat ou mesures précontractuelles

Cette base peut notamment s’appliquer lorsque le traitement est nécessaire pour traiter une commande, organiser sa livraison, gérer un paiement, assurer le suivi d’une commande ou répondre à une demande effectuée avant la conclusion d’un contrat.

Respect d’une obligation légale

Certaines données peuvent être traitées lorsque leur conservation ou leur utilisation est nécessaire pour respecter une obligation légale, comptable, fiscale ou réglementaire.

Consentement

Lorsque la réglementation l’exige, nous sollicitons votre consentement avant certains traitements, notamment pour certaines catégories de cookies et traceurs ou certaines opérations de prospection commerciale.

Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé et univoque. Il ne doit pas être déduit de votre simple visite ou de votre absence de réaction. Vous pouvez le retirer à tout moment lorsque le traitement repose sur cette base. :contentReference[oaicite:3]{index=3}

Intérêt légitime

Dans certaines situations, le traitement peut être fondé sur un intérêt légitime, par exemple pour assurer la sécurité du site, prévenir certaines utilisations abusives, améliorer certains services ou établir, exercer et défendre nos droits.

Lorsque cette base légale est utilisée, nous tenons compte de la nature du traitement, de vos attentes raisonnables et de l’impact éventuel du traitement sur vos droits et libertés.

15. Décisions automatisées et profilage

Nous ne présentons pas dans la présente politique de traitement reposant sur une prise de décision automatisée produisant à votre égard des effets juridiques ou des effets significatifs similaires.

Si une telle opération devait être mise en œuvre dans des circonstances nécessitant une information spécifique, les informations requises vous seraient communiquées conformément à la réglementation applicable.

16. Comment exercer vos droits

Vous pouvez exercer vos droits concernant vos données personnelles en nous contactant de préférence par e-mail :

E-mail : team@esmcirazelis.com

Vous pouvez également nous contacter par téléphone ou par écrit aux coordonnées indiquées dans la section « Contact ».

Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous recommandons d’indiquer :

votre nom et prénom ;
vos coordonnées de contact ;
la nature précise de votre demande ;
toute information utile permettant d’identifier les données ou la commande concernée.

Lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour protéger vos données et vérifier l’identité de la personne à l’origine de la demande, des informations supplémentaires peuvent être demandées afin de procéder à une vérification appropriée.

Nous ne vous demanderons pas de communiquer votre mot de passe, le numéro complet de votre carte bancaire ou d’autres informations sensibles qui ne seraient pas nécessaires à la vérification de votre demande.

Les demandes sont traitées dans les délais et selon les conditions prévus par la réglementation applicable.

17. Réclamations auprès d’une autorité de contrôle

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas les règles applicables, nous vous invitons à nous contacter afin que nous puissions examiner votre demande.

Vous disposez également, lorsque les conditions applicables sont réunies, du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données, conformément au RGPD et au droit applicable.

Ce droit de réclamation peut être exercé indépendamment de la possibilité de nous contacter directement et n’empêche pas l’exercice des autres droits prévus par la réglementation.

18. Contact

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :