Les présentes mentions légales ont pour objectif de présenter de manière claire les principales informations relatives au site esmcirazelis.com, à son utilisation et aux moyens de contact disponibles.
1. Informations générales
Nom du site : Esmcirazelis
Adresse du site : esmcirazelis.com
Le site propose des produits destinés à l’aménagement et à l’organisation de la maison, notamment des meubles d’intérieur, des meubles d’extérieur, des accessoires pour la maison ainsi que des solutions de rangement et d’organisation.
Les produits sont proposés aux consommateurs en France et la zone de livraison couvre la France entière, sous réserve des conditions applicables à chaque commande.
2. Coordonnées
Pour toute question concernant le site, les produits, une commande ou le service client, vous pouvez utiliser les coordonnées suivantes :
- Adresse : 3201 Pine Rd #146, Bremerton, WA 98310, United States
- E-mail : team@esmcirazelis.com
- Téléphone : +1 (360) 479-2865
- Service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00
Les informations d’identification juridique qui ne sont pas indiquées sur cette page ne sont pas complétées par des informations non vérifiées. Lorsque certaines informations sont requises par la réglementation applicable, elles doivent être communiquées de manière exacte et à jour.
3. Hébergement
Les coordonnées de l’hébergeur ne sont pas renseignées dans les présentes mentions légales lorsqu’elles n’ont pas été confirmées de manière fiable.
Aucune dénomination, adresse ou coordonnée d’un prestataire d’hébergement n’est indiquée sans disposer d’informations exactes permettant de l’identifier.
4. Accès au site
Le site est destiné à permettre aux utilisateurs de consulter les produits et les informations disponibles et, lorsque les fonctionnalités proposées le permettent, de passer des commandes en ligne.
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de difficultés techniques affectant les réseaux ou les services nécessaires à son fonctionnement.
Nous nous efforçons de maintenir un accès au site dans des conditions normales, sans toutefois pouvoir garantir une disponibilité continue ou l’absence de toute erreur technique.
5. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou à son intégrité.
Il est notamment interdit d’utiliser le site ou ses fonctionnalités à des fins frauduleuses, illicites ou susceptibles de perturber son fonctionnement ou de porter atteinte aux droits d’autrui.
L’utilisation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété sur les éléments ou contenus qui y sont présentés.
6. Produits et informations publiées
Nous apportons une attention raisonnable à la présentation des produits et des informations disponibles sur le site, notamment concernant leurs caractéristiques, leur disponibilité et leur présentation visuelle.
Les informations publiées peuvent évoluer ou être mises à jour en fonction des produits proposés, de leur disponibilité, des prix, des fonctionnalités du site ou de changements liés à son fonctionnement.
Les photographies, illustrations et représentations visuelles sont destinées à présenter les produits. Leur affichage peut varier selon l’appareil, l’écran ou les paramètres utilisés par l’utilisateur et ne permet pas nécessairement de reproduire exactement l’apparence d’un produit dans toutes les conditions.
Les conditions applicables à une commande, notamment celles relatives au prix, au paiement, à la livraison, à l’annulation, au retour et au remboursement, sont précisées dans les conditions et politiques correspondantes.
7. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, images de produits, illustrations, éléments graphiques, logos, éléments de présentation, structure et organisation des pages, peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf lorsque la loi l’autorise ou lorsqu’une autorisation a été accordée, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou utilisation commerciale de tout ou partie de ces contenus peut être soumise à autorisation préalable.
Les éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne peut être interprétée comme accordant à l’utilisateur un droit de reproduction ou d’exploitation des contenus au-delà de ce qui est autorisé par la loi.
8. Exactitude et mise à jour des contenus
Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir des informations utiles, compréhensibles et aussi actuelles que possible.
Malgré ces précautions, une information peut exceptionnellement être incomplète, comporter une erreur ou devenir obsolète. Les contenus du site peuvent être corrigés, complétés ou actualisés lorsque cela est nécessaire.
Si vous constatez une information qui semble incorrecte ou qui nécessite une clarification, vous pouvez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées sur cette page.
9. Responsabilité
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables afin d’assurer le fonctionnement du site et de maintenir un environnement adapté à une utilisation normale.
Des interruptions ou perturbations peuvent toutefois survenir en raison notamment d’opérations techniques, de problèmes de réseau, de dysfonctionnements affectant certains services ou de circonstances indépendantes de notre contrôle.
Les informations disponibles sur le site sont fournies dans le cadre de son fonctionnement normal. Elles ne constituent pas une garantie que chaque contenu sera en permanence exempt d’erreur ou disponible sans interruption.
Les présentes mentions légales ne limitent ni n’excluent les droits et garanties dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions légales impératives applicables.
10. Liens vers des sites externes
Le site peut éventuellement contenir des liens permettant d’accéder à des sites, plateformes ou services exploités par des tiers.
Ces sites externes disposent de leurs propres contenus, conditions d’utilisation et politiques relatives à la protection des données. Nous ne contrôlons pas nécessairement leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
La présence d’un lien externe ne signifie pas que l’ensemble des contenus ou services proposés par le site tiers est approuvé ou garanti par nos soins.
Nous vous recommandons de consulter les conditions d’utilisation et les informations relatives à la protection des données du site tiers avant de l’utiliser.
11. Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être traitées lorsque cela est nécessaire, notamment pour la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes adressées au service client, ainsi que pour le fonctionnement et la sécurité du site.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions françaises applicables en matière de protection des données personnelles.
Les informations détaillées relatives aux données susceptibles d’être collectées, aux finalités des traitements, aux bases juridiques, aux droits des personnes concernées et aux modalités d’exercice de ces droits sont présentées dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées dans les présentes mentions légales.
12. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d’assurer certaines fonctionnalités nécessaires, de faciliter la navigation, de mémoriser certaines préférences ou, lorsque les conditions applicables sont réunies, de mesurer l’utilisation du site ou de proposer certaines fonctionnalités complémentaires.
Lorsque l’utilisation de cookies ou d’autres traceurs nécessite votre consentement, celui-ci est recueilli conformément aux règles applicables. La simple poursuite de la navigation sur le site ne constitue pas, à elle seule, un consentement lorsque celui-ci est légalement requis.
Pour obtenir davantage d’informations sur les catégories de cookies et de traceurs susceptibles d’être utilisés et sur les moyens de gérer, modifier ou retirer vos choix, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.
13. Protection des consommateurs
Le site s’adresse notamment aux consommateurs situés en France. Les dispositions applicables en matière de protection des consommateurs s’appliquent dans les conditions prévues par la réglementation.
Les informations relatives aux conditions de vente, aux commandes, au paiement, à la livraison, à l’annulation, au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements sont présentées dans les Conditions générales de vente et les politiques correspondantes du site.
Les présentes mentions légales ne remplacent pas les conditions contractuelles applicables à une commande et n’ont pas pour objet de restreindre les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la loi.
14. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont interprétées dans le respect du cadre juridique applicable au site et à son activité, notamment des règles pertinentes du droit français et du droit de l’Union européenne lorsqu’elles sont applicables.
Lorsque des dispositions impératives du droit français ou du droit de l’Union européenne accordent aux consommateurs une protection particulière, notamment en matière de consommation, ces dispositions demeurent applicables dans les conditions prévues par la réglementation concernée.
Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet de priver un consommateur des droits auxquels il ne peut légalement renoncer.
15. Médiation et règlement des litiges
Lorsque les règles applicables prévoient le recours à un dispositif de médiation de la consommation, les informations relatives au médiateur compétent et aux modalités de saisine sont communiquées dans les conditions requises par la réglementation applicable.
Aucun nom, organisme ou coordonnée de médiateur n’est indiqué ici sans avoir été préalablement confirmé comme étant effectivement applicable à l’activité concernée.
16. Contact
Pour toute question concernant le site, son fonctionnement, les informations publiées ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- E-mail : team@esmcirazelis.com
- Téléphone : +1 (360) 479-2865
- Adresse : 3201 Pine Rd #146, Bremerton, WA 98310, United States
- Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00
Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour lorsque les informations relatives au site, son fonctionnement ou les règles applicables évoluent. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version la plus récente.